Optimisation fiscale

Le plus souvent, l’optimisation fiscale est une mesure forcée de préservation de l’activité, de prévention des pertes et d’obtention d’avantages en situation de concurrence.

La question est de savoir

  • comment minimiser justement les impôts?
  • quels sont les risques pour l’entreprise et ses fondateurs?

L’optimisation fiscale n’a pas de règles et limites strictes. Il est possible de réduire les impôts de différentes façons. Certains adoptent des mécanismes agressifs et n’ont pas peur de prendre des risques importants. La plupart de nos clients recherchent une optimisation fiscale sûre et pratique qui puisse être vraiment appliquée et défendue devant les autorités fiscales.

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Notre portefeuille de projets de planification fiscale

Nos principes de planification fiscale

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    Sécurité fiscale
    безопасность

    La réduction des impôts doit être rationnelle et proportionnelle aux risques encourus. Les risques de responsabilité fiscale ou pénale doivent être réduits au minimum.

  • 2

    Aspect pratique

    La solution proposée pour minimiser les impôts doit être suffisamment simple à mettre en œuvre et à gérer au quotidien tout en correspondant au niveau de développement de l’entreprise, à ses ressources humaines et financières.

  • 3

    Fiabilité

    Les moyens de réduire les impôts doivent être légaux, justifiés économiquement, non contradictoires et documentés pour qu’en cas de contrôle, il soit possible de défendre le schéma fiscal sans avoir recours à d’autres méthodes de règlement des revendications.

Comment le travail est-il construit ?

  1. 1. Réunion

    Lors de la première réunion, nous faisons connaissance avec vous, votre entreprise, vos objectifs, vos possibilités et vos restrictions dont il faut tenir compte dans le cadre du projet de planification fiscale (optimisation des impôts).

    Dès la réunion, nous vous formulerons les moyens possibles de réduire au minimum vos impôts et nous examinons toutes les questions qui vous inquiètent ou vous intéressent, nous prévoyons les délais, le travail à venir et estimons les tarifs.

    La réunion est absolument gratuite.

  2. 2. Analyse de la structure de l’entreprise et de la performance financière

    Ensuite, nous étudions l’activité elle-même et les processus métier qui la composent, puis nous élaborons l’infrastructure possible qui servira à optimiser les impôts.

  3. 3. Élaboration d’un modèle de planification fiscale

    Le principal est d’obtenir un système d’optimisation fiscale conçu en fonction de votre entreprise et des particularités de votre structure juridique. Ce système d’optimisation fiscale se trouve dans le rapport.

    Vous avez à disposition différents outils pratiques d’optimisation fiscale, des plus standards et basiques aux plus subtiles, complexes et coûteux. C’est à vous de choisir!

  4. 4. Intégration

    Il est important et crucial d’appliquer, de mettre en œuvre et ensuite de maintenir régulièrement le schéma fiscal adopté en contrôlant et en modifiant l’un ou l’autre de ses indicateurs. L’optimisation fiscale doit avoir des résultats concrets et mesurables.

Confidentialité

Nous maintenons des normes strictes de sécurité de l’information pour nos clients.

Nous signons avec chacun des employés un accord de confidentialité séparé. Lorsque les juristes participent à des projets d’optimisation fiscale, l’art. 8 Secret d’avocat de la Loi fédérale « Sur l’activité d’avocat et la profession juridique en Fédération de Russie » s’applique aux informations communiquées.

Pourquoi sommes-nous pleins d’optimisme à chaque nouveau projet ?

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Nous venons nous-même du secteur de l’entreprise

Les projets d’optimisation fiscale sont mis au point avec la participation directe des cofondateurs de notre société. D’une part, ils sont de grands experts en fiscalité, d’autre part, ils comprennent parfaitement la structure de l’entreprise, l’essence des processus métier et leur lien avec le modèle fiscal et la comptabilité à venir.

En d’autres termes, nous pensons de manière plus large que des juristes ou conseillers fiscaux qui n’ont pas l’expérience de leur propre entreprise. C’est pourquoi nous vous proposons des ‑solutions vraiment pratiques.

Une équipe de professionnels spécialistes de différents domaines travaille sur le projet

La planification fiscale est un sujet créatif. Comme on dit, ce n’est pas le genre de choses que l’on apprend à l’école. Le problème fréquent avec les conseillers fiscaux est le manque de côté pratique des outils d’optimisation fiscale proposés car ces systèmes sont difficiles à mettre en œuvre et à maintenir. Parfois, le prix est si élevé qu’il faut augmenter les frais généraux, élargir la comptabilité pour introduire de nouvelles entités juridiques ou de nouveaux acteurs dans le système fiscal. Ainsi, les systèmes élaborés ne fonctionnent pas ou ne tiennent pas compte des aspects pratiques et comptables.

Pour élaborer des moyens pratiques de réduire (d’optimiser) les impôts, il faut une expérience dans l’administration fiscale, la connaissance de la jurisprudence, une connaissance approfondie de l’entreprise, de ses liens économiques ainsi que des caractéristiques pratiques de la comptabilité et de la fiscalité. Nous avons toutes ces compétences pour vous offrir la meilleure solution de planification fiscale pour votre entreprise. Pour déterminer les mesures fiscales individuelles de minimisation des impôts, nous associons dans le projet des experts de différents profils : avocats fiscalistes, conseillers fiscaux, experts-comptables.

Nous connaissons le fonctionnement interne de l’administration fiscale

Nos experts ont travaillé pendant plusieurs années à des postes de l’administration fiscale, ce qui nous permet de voir la situation à travers les yeux de celle-ci et de connaître vraiment les mesures appliquées par l’inspection pour identifier un schéma d’optimisation et le défendre. Nous sommes en mesure de tirer parti de nos connaissances et de notre expérience en votre faveur et nous comprenons exactement ce que rechercheront les autorités fiscales et comment bien établir les relations avec les entrepreneurs pour que la solution de planification fiscale soit aussi sûre et sécurisée que possible.

Nous connaissons parfaitement les juges et la pratique judiciaire

Nous représentons régulièrement les clients devant les autorités fiscales et les tribunaux pour différents litiges fiscaux qui portent généralement sur l’utilisation de schémas d’optimisation fiscale. Par conséquent, nous savons les preuves qui peuvent être exigées et nous les utilisons dans l’optimisation fiscale. Il est important pour les juges de savoir qui défend les intérêts des parties, si le spécialiste a été confronté à des questions semblables auparavant ou s’il est novice. Quant à nous, nous connaissons aussi les juges et les particularités des procédures. Il n’est pas rare que ce facteur subjectif influe fortement sur l’issue de l’affaire. Nous sommes très fiers que lors de l’examen des situations litigieuses et ambiguës, les juges écoutent souvent notre avis, chose qui nous a permis plus d’une fois de voir apparaître des pratiques judiciaires positives sur divers litiges dans le cas de réclamations vis-à-vis des décisions des autorités fiscales.

Pourquoi ne vaut-il pas la peine de s’engager tout seul dans l’optimisation fiscale?

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    Ne surestimez pas vos employés

    Nous sommes sûrs que vos employés ont de quoi faire. Les services comptables et financiers sont généralement submergés. Non seulement la charge de travail supplémentaire peut avoir des répercussions sur la qualité de leur travail principal en raison du manque de temps (et parfois de connaissances nécessaires), mais vos employés peuvent être stressés à l’idée de résoudre des tâches pour lesquelles ils ne sont pas spécialisés. Ils auront de toute façon besoin d’un soutien professionnel.

    L’optimisation des impôts est une tâche d’étude. Il est impossible de réaliser des projets nécessitant un tel niveau de détail et d’immersion dans le sujet tout en assurant en continu la comptabilité et le dépôt des déclarations. Par conséquent, il est plus judicieux de confier le projet à un groupe de personnes dont ce sera le travail principal.

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    Ensuite : pensez une dizaine d’étapes à l’avance

    L’administration fiscale aime s’accrocher aux détails, faire diverses demandes, des contre-vérifications, des auditions, etc. pour déterminer le schéma et le remettre en cause.

    Il est facile d’égarer un comptable, de l’obliger à suivre les conseils de l’inspecteur qui suit son objectif : imputer plus d’impôts.

    Nous avons connu de nombreux cas où en comprenant bien la loi et le côté pratique de la question, nous avons évité à des clients de satisfaire à des exigences mineures et parfois illégales de l’administration, leur permettant ainsi de gagner du temps et de l’argent.

Pourquoi est-il rentable de nous confier l’optimisation ?

Сотрудник компании в процессе работы со смартфоном с сенсорным экраном
Nous établissons le lien entre les solutions que nous proposons et la difficulté de tenir la comptabilité

Nous sollicitons obligatoirement des comptables qualifiés pour la planification fiscale. Nos spécialistes de l’optimisation comptable analysent les solutions proposées du point de vue du flux de documents, de la difficulté de préparation des déclarations sociales et fiscales, de la correspondance de la charge fiscale par rapport aux attentes des autorités fiscales, etc.

Il nous importe que le projet soit ergonomique et simple pour que vous n’ayez pas à faire la comptabilité vous-même.

Nous partons du tarif

Nous sommes convaincus que les frais d’élaboration du schéma de réduction des impôts, leur intégration et le service (y compris l’accompagnement fiscal) de l’infrastructure de l’entreprise assurant la minimisation des impôts doivent être justifiés.

Nous sommes prêts à défendre nos décisions

Nous sommes tellement confiants qu’il sera pour nous un honneur de défendre notre schéma fiscal devant les fondateurs, investisseurs et autorités fiscales ou dans les instances judiciaires.

D’ailleurs, notre entreprise est notamment axée sur la protection des intérêts de nos clients sur différents litiges fiscaux. Grâce à de nombreuses années de pratique, nous savons à quels détails prêter attention en matière d’optimisation fiscale pour réduire les risques éventuels.

Nous créons et nous mettons en pratique

L’expérience montre que la meilleure solution d’optimisation comptable et fiscale reste théorique si sa réalisation est confiée à la comptabilité actuelle ou à des tiers.

Les gens ont tendance à saboter tout changement, s’effacent devant les difficultés (tout ce qui est nouveau pour eux) et ne sont pas motivés pour voir des bouleversements s’installer (puisqu’ils ont bien réussi à travailler comme ça avant).

Ainsi, la comptabilité revient très vite à ce qui est pratique pour elle et à ce qu’elle connaît (au détriment des intérêts fiscaux de la société).

En tant que théoriciens de l’optimisation, nous sommes prêts à réaliser nous-mêmes un projet « clé en main » : servir, maintenir et actualiser le schéma proposé en tenant compte des modifications apportées à l’entreprise, la législation, la politique, etc.

Les raisons pour lesquelles nos clients partagent notre optimisme

  • Nos conseillers fiscaux ont mené à bien plus de 300 projets.
    Nous faisons de la sous-traitance comptable en assurant et en maintenant les solutions que nous mettons en place.
  • Nous faisons partie des 40 plus grands cabinets de conseil de Russie
    Nous sommes membres de la Chambre russe des conseillers fiscaux
  • Nous avons fait économiser 7 milliards de roubles d’impôts à nos clients en plus de 10 ans
    Membre de la Chambre américaine de commerce en Russie

Avez-vous d’autres questions?

N’hésitez pas à nous contacter.
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